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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... et de non Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... et de non Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   de conservation de la CCAMLR ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   de conservation de la CCAMLR ... text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

    de conservation de la CCAMLR ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

    Conservation Measure : 10-07 (2002)

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