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Convention CCAMLR
La Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... marines de l'Antarctique qui s'est déroulée à Canberra, Australie, 7–20 mai 1980. Son adoption ... la hausse des captures de krill non réglementées dans l'océan Austral sur les écosystèmes marins ... et la flore marines de l'Antarctique concernant l'application de la Convention CCAMLR aux eaux ...
Page : Site Section: The Organisation
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)
de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)
de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)
de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2008)
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Historique de la Convention
;Antarctique (PCTA) face aux menaces risquant d'affecter l'écosystème marin de l'Antarctique ... des ressources marines vivantes de l'Antarctique. Cette Conférence a donné lieu aux négociations concernant ... des ressources marines vivantes de l'Antarctique. Contribution du SCAR Le Comité scientifique ... et les réserves marines de l'Antarctique (BIOMASS) en 1977. L'objectif principal de BIOMASS ...
Page : Site Section: The Organisation
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Contrôle des filets sur les navires norvégiens de pêche au krill, essais récents, et proposition d'amendement de la MC 25-03 visant à permettre la communication câblée entre les capteurs du chalut et le navire
, chez les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues ... de réduction chez les oiseaux marins de la mortalité accidentelle ou des blessures ...
Meeting Document : SC-CAMLR-38/18 : Auteur(s): O.A. Bergstad
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Proposition visant à limiter le nombre de navires dans les pêcheries exploratoires de légine des sous-zones statistiques 88.1 et 88.2
pourra continuer à préserver les ressources marines vivantes de l'Antarctique conform ...
Meeting Document : CCAMLR-38/26 : Auteur(s): Delegation of New Zealand
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)
marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie contractante ... du navire, des pertes en vies humaines, des dommages graves à l'environnement marin8, des blessures graves ... de la présente mesure de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet ... d'hydrocarbures, de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)
les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)
les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...
Conservation Measure : 10-02 (2015)