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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention ... accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18

   sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique, la Commission a adopté les mesures ... marines vivantes de l'Antarctique ........................................................... 9 Annexe ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... .................................. 115 MESURE DE CONSERVATION 22-09 (2012) Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention ... )1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... -03 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins liée à la pêche ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2019/20

   sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique, la Commission a adopté les mesures ... Mesure de conservation 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... marines vivantes de l'Antarctique ........................................................... 11 Annexe ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

   par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Les mesures ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17

   sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique, la Commission a adopté les mesures ... marines vivantes de l'Antarctique ........................................................... 9 Annexe ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... .................................. 115 MESURE DE CONSERVATION 22-09 (2012) Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE LISTE ... 213 North Hobart TASMANIA 7002 AUSTRALIA • COMMISSION FOR THE CONSERVATION OF ANTARCTIC MARINE ... LIVING RESOURCES • COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI, la Commission ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE LISTE ... 213 North Hobart TASMANIA 7002 AUSTRALIA • COMMISSION FOR THE CONSERVATION OF ANTARCTIC MARINE ... LIVING RESOURCES • COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

    , conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ...

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