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f-cc-xvii-a4.pdf
... pour les exercices fiscaux de 1998 et 1999 . Il estime que, du fait que le mandat de l'Australian National Audit ... à une telle vérification pour les états financiers de 1999. RÈGLEMENT FINANCIER 7. Suite aux décisions ... dans CCAMLR-XVII/4. BUDGET DE 1999 Budget du Comité scientifique 9. Le président du Comité scientifique ... présente au SCAF le budget du Comité scientifique pour 1999 et clarifie sur les postes de dépenses
application/pdf attached to:SCAF-98Meeting Report : SCAF-98
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f-sc-xxx-a05.pdf
application/pdf attached to:WG-SAM-11Meeting Report : WG-SAM-11
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f-cc-xxv-a6.pdf
... , lorsqu'il est nécessaire de les appliquer, convenus par le WG-FSA en 1999 puis amendés en 2000 ... et par navire, jusqu'en 1999, et particulièrement cette année-là. Depuis lors, ces deux paramètres ... dans les estimations de cette période. ii) Les estimations de pêche INN de la période de 1999 à 2001 présentaient ... . Zone 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 48* 0 0 146 667 1 015 196 3 0 0 23 58 16 666
application/pdf attached to:JAGMeeting Report : JAG
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Manuels
web. La version imprimée du Manuel pour inspecteurs n'est pas disponible actuellement. Pour aider ... les membres de la CCAMLR et leurs observateurs à planifier les programmes d'observation et à enregistrer ... de travail, a révisé le Manuel de l'observateur scientifique (2011). Les manuels de l'observateur ... d'évaluer les impacts annuels potentiels de la pêche. Le Manuel de collecte des données commerciales ...
Page : Site Section: Publications
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... exhaustif des états financiers de 1999. CONTRIBUTIONS DES MEMBRES 4. Le Comité prend note des avis ... les arriérés dès que possible et ce, sans nul doute avant la fin de 1999. L'Ukraine annonce qu'elle versera ... sa cotisation de 1998 en 1999 mais qu'elle n'est pas en mesure d'indiquer la date de versement de sa cotisation ... de 1999. 15. Le Comité est avisé par le secrétariat du fait que la révision de l'article 5.6 du règlement
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99
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f-cc-xx.pdf
... hydroacoustiques réalisées entre décembre 1999 et mars 2000 dans la sous -zone 48.1. Ces campagnes d'évaluation ... 1). 12 • 114 425 tonnes de krill avaient été capturées pendant la saison 1999/2000 dans la zone 48 ... de D. eleginoides avaient été déclarées la saison précédente, à savoir 1999/2000. • À ce jour, des captures
application/pdf attached to:CCAMLR-XXMeeting Report : CCAMLR-XX
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f-sc-xvii-a4.pdf
application/pdf attached to:WG-EMM-98Meeting Report : WG-EMM-98
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Système de suivi des navires
de la Convention et les déplacements à l'intérieur de cette zone entre les sous-zones et divisions ... de la Convention ainsi qu'à la vérification des informations fournies dans le cadre du Système ... de la Convention sont tenus de déclarer des données VMS à l'État dont ils battent pavillon qui doit ensuite ... doivent être équipés d'un communicateur de repérage automatique (ALC) pour transmettre les données ...
Page : Site Section: Compliance
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f-sc-xxiii.pdf
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXIIIMeeting Report : SC-CAMLR-XXIII
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Documents de base
: le texte de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'antarctique ... et du Système international d'observation scientifique de la CCAMLR les règlements administratifs et l' ...
Page : Site Section: Publications