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1. Évaluation préliminaire du risque d'impact négatif significatif des activités de pêche de fond proposées sur les écosystèmes marins vulnérables (VME) [Preliminary assessment of the potential for proposed bottom fishing activities to have significant adverse impacts on vulnerable marine ecosystems]

   Author(s):  Délégation française Title:  Évaluation préliminaire du risque d'impact négatif ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXVI/BG/39 : Auteur(s): Délégation française

2. f-sc-xxiii-a5.pdf

   application/pdf attached to:WG-FSA-04

   Meeting Report : WG-FSA-04

3. f-sc-xxvii-a12.pdf

   application/pdf attached to:CCAMLR-IWC-WS-08

   Meeting Report : CCAMLR-IWC-WS-08

4. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   (bancs BANZARE et Elan) – saison 1999/2000 ... . , sous-zone statistique 48.6 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... en question fermerait. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche de 1999/2000 au nord ... de 60°S est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2000. La saison de pêche de 1999/2000 ... et 58.4.3 (bancs BANZARE et Elan) – saison 1999/2000 La Commission, Accueillant favorablement ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

5. MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME D’EFFAROUCHEMENT AU POSTE DE VIRAGE SUR LES PALANGRIERS EXPLOITANT LA LÉGINE DANS LES ZEE FRANÇAISES INCLUSES DANS LES SOUS-ZONES STATISTIQUES 58.5.1 ET 58.6 CAMPAGNE DE PÊCHE 2007-2008

   ) en élargissant la série de mesures d’atténuation utilisées. L'intégralité des évolutions des mesures ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/12 : Auteur(s): Délégation française

6. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

   Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... pendant la saison 1999/2000 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 ... exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ... : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 2 500 tonnes. 2. Aux fins ... de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... de Martialia hyadesi dans la sous- zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.1 – saison 1999 ... à la palangre, la saison de pêche de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... 182/XVIII. 4. Aux fins de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 ... est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 31 août 2000. 5. La pêche à la palangre dirigée ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.6 – saison 1999 ... . , sous-zone statistique 48.6 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... en question fermerait. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche de 1999/2000 au nord ... de 60°S est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2000. La saison de pêche de 1999/2000 ... et 58.4.3 (bancs BANZARE et Elan) – saison 1999/2000 La Commission, Accueillant favorablement ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

    Pêche de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 1999/2000 ... la saison 1999/2000 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... 176/XVIII Pêche de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 1999/2000 ... tonnes pendant la saison 1999/2000. 2. Aux fins de cette pêcherie de Dissostichus eleginoides, la saison ...

    Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

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