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  1. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

    Protection du site du CEMP du cap Shirreff ... sont identiques à celles du site présentant un intérêt scientifique particulier No 32 ainsi qu'il est indiqué ... dans le cadre des Sites d'intérêt scientifique particulier (No 32) conformément au Système du traité ... du site du CEMP du cap Shirreff 1. La Commission note qu'un programme d'études à long terme est en cours ... ce site du CEMP, les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources marines vivantes ...

    Conservation Measure : 82/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

    Protection du site du CEMP du cap Shirreff ... du CEMP au cap Shirreff correspondent à celles du site présentant un intérêt scientifique particulier No ... dans le cadre des Sites d'intérêt scientifique particulier (No32) conformément au Système du traité ... du site du CEMP du cap Shirreff Espèces toutes Zones 48.1 1. La Commission note qu'un programme ... se déclare soucieuse de voir protéger ce site du CEMP, les investigations scientifiques s'y déroulant ...

    Conservation Measure : 91-02 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

    Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP ... des Sites d'intérêt scientifique particulier (No 32) conformément au Système du traité sur IfAntarctique ... RESOLUTION 11BIIII Site protégé du CEMP au cap Shirreff ... de protéger ce site du CEMP, les études de recherche scientifique ainsi que la faune et la flore marines ... Telmo par l'établissement du "site protégé du CEMP au cap Shirreff" doit être accordée ...

    Conservation Measure : 18/XIII (1994)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

    (incluidos aquellos con límite de captura cero) por la medida de conservación pertinente, no deberá exceder ... de captura de Dissostichus spp. 3. A los efectos de esta medida, se considerará ‘Macrourus spp.’ como una ... especie, y ‘rayas’ como otra especie. 4. En todos los barcos, todas las rayas serán subidas a bordo ... ) y (ix) no se deberán devolver al mar. A menos que los observadores científicos especifiquen otra cosa ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2016/17 season Limitations:  Except ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

    Conservation Measure : 33-03 (2016)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    Partes contratantes no autorizarán a los barcos que enarbolen su pabellón a participar en actividades ... o de participar en una pesquería exploratoria según la Medida de Conservación 21-02, las Partes contratantes no ... a participar en actividades de pesca de fondo si: i) no se presentó una evaluación preliminar al Comité ... propuestas no deben realizarse. Evaluación de la pesca de fondo 7. Toda actividad de pesca de fondo ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

    Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP ... ) Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP Espèces toutes Zones toutes La Commission ... , Ayant à l'esprit que le Comité scientifique a établi un système de sites où seraient collectées des données ... relatives au programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'à l'avenir, d'autres sites ... pourraient venir s'ajouter à ce système, Rappelant que l'objectif de la protection accordée aux sites ...

    Conservation Measure : 91-01 (2004)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... 18/XIX Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP La Commission, Ayant à l'esprit ... que le Comité scientifique a établi un système de sites où seraient collectées des données relatives ... au programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'à l'avenir, d'autres sites pourraient venir ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

    Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP ... immédiatement cette mison. MIESURE DE CONSERVATION 1811X PROCEDURI:, D'ACCORD DE PRCYTWIXON AUX SITES DU CEMP ... (WG-CEMP) a 6tabli un systbme de données relatives aux sites, contribuant au Programme de cori~ôle ... ; Ramlant, - - que l'objectif de la protection accordée aux sites du CEMP n'est pas de limiter ... les activités de pêche dans les eaux adjacentes; Reconnaissm~ que les études entreprises sur les sites du CEMP ...

    Conservation Measure : 18/IX (1990)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

    les sites côtiers d'une importance écologique particulière ; ix) protéger les sites importants ... par la suite. Le secrétariat mettra ces comptes rendus à la disposition des Membres en temps voulu sur le site ... , que le secrétariat mettra à la disposition des Membres en temps voulu sur le site Web de la CCAMLR. Évaluation ... les sites côtiers d'une importance écologique particulière (voir SC-CAMLR-XXXIII/BG/23 Rév. 1, figure ...

    Conservation Measure : 91-05 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

    Protection du site du CEMP des îles Seal ... du site du CEMP des îles Seal 1. La Commission a noté qu'un programme d'études à long terme est en cours ... ou délibérée, la Commission a fait savoir qu'elle souhaitait voir protéger ce site du CEMP, les investigations ... approprié de protéger le site du CEMP situé aux îles Seal, de la manière définie dans le plan de gestion ... des îles Seal. 3. Les membres sont priés de respecter les dispositions du plan de gestion du site du CEMP ...

    Conservation Measure : 62/XIX (2000)

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