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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   limiter l'accès des parties autorisées à un jeu de données VMS prédéfini. • Sécurité en matière ... de sécurité. • Contrôle temporel de l'accès : l'accès au système peut être limité pour chaque utilisateur ... 4.4.1 La limitation de l'accès aux données doit être sécurisée par un mécanisme flexible ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   aux données : Le système doit pouvoir limiter l'accès des parties autorisées à un jeu de données VMS ... peut être limité pour chaque utilisateur à certaines heures du jour ou à certains jours de la semaine ... du secrétariat. 4.4 Sécurité des données 4.4.1 La limitation de l'accès aux données doit être sécurisée ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

10. Statut du Personnel

    Les déplacements officiels sont soumis à l'autorisation préalable du secrétaire exécutif dans les limites ... que le secrétaire exécutif peut autoriser un membre du personnel à prendre n'est pas limitée. 1.12.4 Paiement ...

    Document : Site Section: Publications

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