Résultats de la recherche

1. Documents de Base

   contractante prend, dans les limites de sa compétence, les mesures appropriées pour assurer le respect ... Access and Use of CCAMLR Data (20.18 KB) Part 12 Rules for Access to Catch Documentation Scheme Data ...

   Document : Site Section: Publications

2. Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention

   des limites de ceux-ci. Pour ce qui est des espèces commercialement exploitées, il faudrait maintenir ... d'évaluation • Limites géographiques : latitude et longitude • Carte de la zone couverte par la campagne ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

3. Annonce – Secrétaire exécutif

   La CCAMLR est une organisation qui respecte les principes de l'égalité de l'emploi. Date limite de dépôt ... et Indemnités Disponibilité Complément d'information Principes de l'égalité de l'emploi Date limite de dépôt ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Règles d'Accès aux Données du Système de Documentation des Captures

   3. Les Parties non contractantes n'auront qu'un accès limité aux données, uniquement pour leur permettre ...

   Document : Site Section: Publications

5. Règlement intérieur de la Commission

   d'ordre touchant à la conduite du vote peuvent être soulevées. Règle 25 Le président peut limiter ... immédiatement. Le président peut limiter le temps de parole alloué à chaque orateur proposant une telle motion ... de la motion et deux contre, et la motion est ensuite mise immédiatement aux voix. Le président peut limiter ... et une décision est prise immédiatement sur le point en discussion. Le président peut limiter le temps de parole ...

   Document : Site Section: Publications

6. Statut du Personnel

   Les déplacements officiels sont soumis à l'autorisation préalable du secrétaire exécutif dans les limites ... que le secrétaire exécutif peut autoriser un membre du personnel à prendre n'est pas limitée. 1.12.4 Paiement ...

   Document : Site Section: Publications

7. Version 2023 du Manuel de l'observateur scientifique pour les pêcheries de krill

   . i) MC 51-01 : Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2 ... , 48.3 et 48.4. ii) MC 51-02 : Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique ... 58.4.1. iii) MC 51-03 : Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ...

   Document : Site Section: Science

8. Règlement Financier

   de la Commission. Ces retraits seront limités aux dépenses approuvées dans le cadre du budget ... de nature sécuritaire et à risque faible. Les placements sont limités à des équivalents en dépôts bancaires ... , dépôts à terme et obligations d'État. Les placements bénéficiant d'une garantie de l'État sont limités ...

   Document : Site Section: Publications

9. Programme de bourse scientifique de la CCAMLR

   mentionnés. La date limite de dépôt des demandes à examiner en 2012 est le 1 er octobre 2012. De plus ...

   Document : Site Section: Science

10. Procédure de candidature

    voulus. Les Membres sont priés, le cas échéant, de ne transmettre leur soutien qu'après la date limite ...

    Document : Site Section: The Organisation

Pages