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1. f-cc-viii-aE.pdf

   ... que I'objectif de la Commission, en etudiant cette information, soit de rechercher une "limite superieure ... determiner les limites superieures initiales des activites de p6che (en termes de capture, d'effort ... , paragraphe 143). 10. Etant donnees les ressources limitees dont dispose la Commission et I'importance ... de la p6cherie pourrait 6tre entrepris. Cette limite superieure pourrait &re definie en termes de capture application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

2. f-cc-xxvii-a4.pdf

   ... -dessus. Ceci signifie, qu'en raison des limitées dont dispose la CCAMLR, tant financières ... . Il est suggéré que les dates limites de soumission des documents soient avancées afin que le personnel ... soumis après la date limite. 19. Le SCAF note que les coûts de traduction s'élèvent à environ un quart ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay, pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2009. Traitement application/pdf attached to:SCAF-08

   Meeting Report : SCAF-08

3. f-cc-vi-aD.pdf

   ... temporaire pourrait 6tre engage par contrat, sous reserve des limitations budgetaires, pour une periode ... que, chaque annee, les cotisations des membres ne parvenaient pas toutes au secretariat avant la date limite ... du possible d'effectuer ces paiements avant la date limite. PROJET DE BUDGET POUR 1988 ET PREVISIONS ... adoptees pour limiter la distribution de ces documents A ceux qui concernent directement les questions application/pdf attached to:SCAF-87

   Meeting Report : SCAF-87

4. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... annexés et des dates limites de soumission. De même, des informations pourraient ne pas avoir ... Date limite Informations complètes Le navire doit porter sa licence Système de contrôle ... 21-02 Notifications de projets de pêche exploratoire Plan de collecte des données Date limite ... de collecte des données Date limite (le 1er juin avant la saison) Informations complètes (annexes 21-03 application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

5. f-sc-xxv-a4-appD.pdf

   ... possibilités de subdivision de la limite de capture de krill entre les unités de gestion à petite échelle ... les SSMU, de la limite de capture de krill appliquée par précaution à la zone 48. 1.6 Le mandat ... pour la subdivision entre les SSMU de la limite de précaution appliquée aux captures de krill dans la zone ... pour subdiviser, entre les SSMU, la limite de capture de krill de la zone 48 devraient inclure (SC-CAMLR-XXIV application/pdf attached to:WMP-06

   Meeting Report : WMP-06

6. f-cc-xi.pdf

   ... et l'adoption de nouvelles mesures de conservation telles que des limites préventives de capture du lai11 ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... les limites d’effort de pêche, notamment en ce qui concerne une approche préventive du contrôle du taux ... pas à fixer un TAC, d'envisager, à titre préventif, de limiter l'effort de pêche (SC-CAMLR-XI, Annexe application/pdf attached to:CCAMLR-XI

   Meeting Report : CCAMLR-XI

7. f-imaf-04 report.pdf

   ... des navires ont été mis en place. Les navires qui dépassent les limites de capture accidentelle d'oiseaux ... et que la rareté des appâts teints sur le marché limite grandement leur adoption généralisée en tant que mesures ... de capture des espèces de poisson avec des palangres autoplombées et des palangres normales était limitée application/pdf attached to:WG-IMAF-04 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-04 ad hoc

8. f-imaf-03 report.pdf

   ... l'ordre de se déplacer de 100 milles nautiques. vi) Par ailleurs, la limite de capture, cette année ... efficace pour réduire la capture accidentelle d'oiseaux de mer serait de limiter la pêche à la palangre ... embarquer deux observateurs pour 11 que la limite soit strictement contrôlée et ils devraient être ... embarquer deux observateurs pour que la limite soit strictement contrôlée et ils devraient être équipés application/pdf attached to:WG-IMAF-03 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-03 ad hoc

9. f-sc-xxv-a5-appD.pdf

   ... courroies d'emballage en plastique est strictement limité aux navires disposant d'incinérateurs à bord application/pdf attached to:WG-IMAF-06 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-06 ad hoc

10. f-scic-17.pdf

    ... le commerce de la légine grâce à un accès limité au SDC électronique sur le web (e-SDC). 16. Le SCIC note ... et de l'Équateur avec la CCAMLR consistant à contrôler le commerce de légine par un accès limité à l'e-SDC ... de la légine par l'accès limité à l'e-SDC. 40. Le Cambodge, l'Indonésie, la Malaisie, les Philippines ... avec la CCAMLR en participant au SDC, mais en premier lieu, ils cherchent à obtenir un accès limité à l'e-SDC application/pdf attached to:SCIC-17

    Meeting Report : SCIC-17

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