Résultats de la recherche
-
f-cc-xxvii-a5.pdf
... ne font mention d'aucune violation des mesures de la CCAMLR. 2.2 L'Argentine informe le Comité ... des mesures de conservation 25-02, 25-03 et 26-01. 2.20 Le Comité note que les rapports du Comité ... embarqué sur Antartic III en vue d'y donner suite. 2.30 Au moment de l'adoption du rapport, le Chili ... de conservation 10-02, d'une clause exigeant de mentionner la présence à bord de courroies d'emballage
application/pdf attached to:SCIC-08Meeting Report : SCIC-08
-
f-cc-sm-i.pdf
... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie
application/pdf attached to:CCAMLR-SM-IMeeting Report : CCAMLR-SM-I
-
f-sc-xxxii-a04.pdf
... ) ou 15–20 (WG-SAM-13/37) retours de marques cumulés dans un délai raisonnable. vii) Les taux ... pour les stocks dont le statut actuel varie de 20% à 100% de B0, ce qui est cohérent avec les méthodes utilisées ... 7, paragraphe 5.20). Depuis lors, le Japon a réalisé et présenté de plus amples travaux démontrant ... les évaluations du stock. 2.20 Le groupe de travail constate qu’il n’y a jamais eu de détermination d’âge
application/pdf attached to:WG-SAM-13Meeting Report : WG-SAM-13
-
f-cc-xxii-a5.pdf
... en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV....................................... 165 Niveaux actuels ... . II. PÊCHE IUU DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Rapports en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV ... ). 2.2 Le Comité note que, conformément aux articles X et XXII de la Convention, des rapports ... -XXII/BG/20). L'Australie signale qu'un navire arborant le pavillon de la Russie, le Strela
application/pdf attached to:SCIC-03Meeting Report : SCIC-03
-
f-sc-xxxi-a05.pdf
... aux zones fermées, aux zones à limites de capture nulles et aux autres zones qui ne sont pas mentionnées ... des programmes de marquage. 2.20 Le document WG-SAM-12/32 expose en détail la mise en place d’un programme ... de déterminer la relation entre ce paramètre et les biais et la performance du modèle. 2.30 Le document WG ... -SAM-12/30 décrit une méthode d’évaluation de la performance relative en matière de marquage
application/pdf attached to:WG-SAM-12Meeting Report : WG-SAM-12
-
f-cc-xv-a5.pdf
... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96
-
f-sc-xxix-a7.pdf
... en mer, dont au moins 30 jours d'observation sur zone de pêcheries démersales nationales à la palangre ... . 1.20 Le groupe technique exprime ses remerciements à la République populaire de Chine – un nouveau ... un sous-élément des accords institutionnels mentionnés dans la section sur les éléments de gestion ... et ses groupes de travail recevraient des commentaires. 272 2.20 Le groupe technique demande au WG-EMM
application/pdf attached to:TASO-10Meeting Report : TASO-10
-
f-sc-xiii-a7.pdf
... Il a été mentionné que, sur une période de 10 ans, les captures de krill effectuées dans la sous-zone 48.1 après ... dans les capacités des prédateurs en fonction des changements relatifs aux proies et à l'environnement. 3.20 Deux ... et des îles Shetland, qui complètent celles de WG-Joint-94/17, a été mentionnée; ii) il avait déjà ... été mentionné que les données sur la profondeur de plongée des manchots utilisées dans WG-Joint-94/17
application/pdf attached to:WG-Joint-94Meeting Report : WG-Joint-94
-
f-sc-xxx-a04.pdf
... de rendre les objectifs de l’Article II opérationnels dans le contexte d’un écosystème changeant ... . Selon cette étude, la CPUE a augmenté ces dernières années dans les sous-zones 48.1 à 48.3. 2.20 ... de données CCAMLR en 2011. 2.30 La seconde partie de ce projet, qui consiste à numériser les données ... que le taux d’observation visé dans la MC 51-06, au paragraphe 3 ii), est de « 20% des traits effectués
application/pdf attached to:WG-EMM-11Meeting Report : WG-EMM-11
-
f-sc-xxxi-a04.pdf
... , 17 – 20 avril 2012) 120 TABLE DES MATIÈRES Page INTRODUCTION ... ET D’ANALYSE (Bergen, Norvège, 17 – 20 avril 2012) INTRODUCTION 1.1 La sixième réunion du sous-groupe ... sur les méthodes d’évaluation acoustique et d’analyse (SG-ASAM) s’est déroulée du 17 au 20 avril 2012 ... . Collecte de données acoustiques Instrumentation 2.20 Le sous-groupe discute des différentes marques
application/pdf attached to:SG-ASAM-12Meeting Report : SG-ASAM-12