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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

    à la section A.1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon n'a encore été déterminée ... pas de perturber les pinnipèdes et les oiseaux de mer ne risque pas d'être mise en danger (voir les sections ... les chemins qui ne risquent pas de troubler la faune (voir section D.2 d)). Les véhicules terrestres ... ne sont pas permis sauf à proximité des camps de recherche sur le terrain et sur la plage (voir section ...

    Conservation Measure : 91-03 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

    (se référer à la section A.1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon n'a encore été déterminée ... pas de perturber les pinnipèdes et les oiseaux de mer ne risque pas d'être mise en danger (voir les sections ... la faune (voir section D.2 d)). Les véhicules terrestres ne sont pas permis sauf à proximité des camps ... de recherche sur le terrain et sur la plage (voir section D.2 c)). g) Mouillages préconisés. La région ...

    Conservation Measure : 62/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    requises dans la section du CCD sur la capture soient complètes et que l'État du pavillon soit avisé ... une copie du certificat la concernant. A9. L'État du pavillon du navire remplit immédiatement la section ... ) 11a. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ... si le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    requises dans la section du CCD sur la capture soient complètes et que l'État du pavillon soit avisé ... une copie du certificat la concernant. A9. L'État du pavillon du navire remplit immédiatement la section ... ) 11a. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir ... cette section si le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

    recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ... août 2001 au plus tard. 3. Les opérations de pêche normales sont menées conformément ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 214/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 6. La pêcherie ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  7. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2

    ) de 1997/98 à 2000/01, elle a légèrement ralenti en 2001/02, puis a de nouveau augmenté en 2002/03 ... 1999/00 751 0 751 2 090 2000/01 660 0 660 2 064 2001/02 1 325 92 1 417 2 508 2002/03 1 831 0 1 831 ... /99 0 0 0 0 1999/00 0 0 0 250 2000/01 0 0 0 250 2001/02 41 0 41 250 2002/03 106 0 106 375 2003/04 ... tonnes en 2001/02 et à 240 tonnes en 2003/04 (WG-FSA-05/6 Rev. 1). 11. Il est estimé, comme c'était ...

    Document : Site Section: Publications

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    ) 11A. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ... si le transport est par MER: Remplir cette section si le transport est par ROUTE: Numéro ... de connaissement : Remplir cette section si le transport est par AIR: Remplir cette section si ... ) Remplir la section suivante, quel que soit le mode de transport Date de délivrance : Port ou lieu ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

  9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

    on the paridlel-sided section, if any, and on the tapering section. In the case of the latter the width ... de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... exhortatifs plutôt qu'impératifs, et doit être compatible avec les interdictions mentionnks $î la section ... des interdictions mentionnées h la Section D. A cette fin, le plan de.gestion devrait êîre redigé en termes concis ...

    Document : Site Section: Publications

  10. f-cc-sm-ii.pdf

    ... et commune sur les recherches pouvant être menées dans le cadre des AMP, une procédure d'interaction ... mesure établissant une AMP doit comprendre une procédure selon laquelle elle expirerait à l'issue d'un ... ....................................................................... 2 AIRES MARINES PROTÉGÉES ............................................................ 2 Avis issus ... . AIRES MARINES PROTÉGÉES Avis issus de la réunion d'intersession du Comité scientifique 3.1download attachment application/pdf attached to:CCAMLR-SM-II

    Meeting Report : CCAMLR-SM-II

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