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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   , toute l'année : Toute activité qui ne serait pas effectuée dans le cadre du CEMP est interdite si ... Southwest Fisheries Science Center PO Box 271 La Jolla CA 92038 USA Téléphone : +1 (858) 546 5601 ... sur l'Antarctique, étant entendu que si le contrôle à long terme des otaries et des oiseaux marins à ce site devait ... , A. et D. Torres. 1968. A first census of Pinnipedia in the South Shetland Islands and other observations ... Period in Force:  2004- 2009 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   sont réglementées conformément à la mesure de conservation 201/XIX. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture ... pêcher dans une nouvelle bande. Si la bande adjacente fermée a déjà fait l'objet d'une évaluation ... Exploratory Trawl Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2000/01 ... Season Area:  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   immatriculés, si elle est jugée pertinente (telle que la classification pour la glace) pour les besoins ... sur cette infraction et, si nécessaire, appliquerait les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation nationale ... précédente d'autres registres, si elles sont connues. 5 Numéro d'enregistrement national ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... in Force:  2004- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe pendant ... un compte rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si ... que la capture totale admissible devrait être atteinte pour la saison en cours. 8. Si la date prévue d'atteinte ... de rappel. Une fois deux périodes de cinq jours révolues, si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   . 5. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... des îlots Shag, la pêcherie dirigée sur Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1998/99 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   -zone statistique 48.3, la pêcherie dirigée d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ... . 6. Dans la région des îlots Shag, la pêcherie dirigée d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   dirigée d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées ... dans la mesure de conservation 33-01 atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint ... , la pêcherie dirigée d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces ... précisées dans la mesure de conservation 33-01 atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique ... de pêche de fond contribuent aux impacts négatifs significatifs sur les VME et, si tel est le cas, si ... , telles que, si besoin est, la cessation des opérations de pêche, lorsque l'évidence d'un VME ... leurs activités dans la pêcherie de fond concernée si les données réclamées par les mesures de conservation ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée. 4. La capture de toute espèce, y compris ... devrait être atteint pour la saison en cours. 8. Si la date prévue d'atteinte du total admissible ... des pêcheries exploratoires, si la date prévue d'atteinte de la capture tombe dans les cinq jours suivant ... exploratoires, une période de cinq jours révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

    et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée. Une Partie contractante pourra ... devrait être atteint pour la saison en cours. 8. Si la date prévue d'atteinte du total admissible ... des pêcheries exploratoires, si la date prévue d'atteinte de la capture tombe dans les cinq jours suivant ... révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données, il notifie à toutes les Parties ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 23-01 (2004)

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