Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ... , si la capture provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates ... :  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   est interdite si elle implique le fait de : i) chasser, blesser ou perturber les pinnipèdes ou les oiseaux ... Antártico Chileno Luis Thayer Ojeda 814 Casilla 16521, Correo 9 Santiago Chile Téléphone : +56 (2) 232 2617 ... National Marine Fisheries Service, NOAA Southwest Fisheries Science Center PO Box 271 La Jolla CA 92038 ... Conférence consultative du traité sur l'Antarctique, étant entendu que si le contrôle à long terme ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division statistique de la FAO, si ... :  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   sur les marchés des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque partie ... de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture provient de la zone ... de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division statistique de la FAO, si la capture ne provient ... :  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... sur son territoire ou exporté de son territoire et d'autre part, si ces espèces proviennent de la zone ... de la Convention, pour déterminer si elles ont été capturées conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR ... , si la capture provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... :  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... , par e-mail, aux contacts pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 10. Si ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... d'évaluation doivent être menés avant que le navire n'aille pêcher dans une nouvelle bande. Si la bande ... Limits on the Demersal Trawl Fisheries in Statistical Division 58.4.2 in the 2001/02 Season Area ... :  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus spp. Macrourus spp Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

   carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ... /XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation ... 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes, selon ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in ...

   Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02, des observations visuelles ... et leur capacité (m3) ; x) toute autre information sur chacun des navires de pêche immatriculés, si ... sur sa licence, la Partie contractante procéderait à une enquête sur cette infraction et, si nécessaire ... ) de radiation de l'immatriculation précédente d'autres registres, si elles sont connues. 6 Numéro ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

    un compte rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si ... en cours. 23-01 7. Si la date prévue d'atteinte du total admissible des captures tombe dans les cinq ... de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. Dans le cas des pêcheries exploratoires, si ... exploratoires, une période de cinq jours révolue, si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

    Conservation Measure : 23-01 (2016)

Pages