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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   de Dissostichus spp4. Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... et coopère avec lui pour lui permettre de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2019 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   . Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... et coopère avec lui pour lui permettre de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   .4 Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   .4 Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s'avère approprié. Ceci permettra d'identifier les données nécessaires ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... qui, au 1 er juin, n'aura pas présenté les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s’avère approprié. Ceci permettra d’identifier les données nécessaires ... de faciliter l’évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée est mise en œuvre au moyen ... qui, au 1 er juin, n’aura pas présenté les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   à la Commission qui notifie les Membres immédiatement, conformément au formulaire décrit à l'Annexe 64IA ... 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix ... la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si une réglementation contraire ... ) (tonnesljour) Capacité de traitement du poisson (si le navire est de type commercial) (tonnesljour ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 2000 ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une ... et pour déterminer, lorsque ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles ... , si la capture provient de la zone de la Convention ; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

    a m d e un düni d'un moi6 après ia fin de in rémian de ia Canmissim p& pamerm: la notincalion de caic manni ... . 4. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espéces citées dans la mesure de conservation 50KI aüeint son niveau maximum de capture ou si la capture ... . 5. Dans la région des îlots Shag, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... Limitation of the Total Catch of Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

    Conservation Measure : 53/XI (1992)

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