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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer sont capturés durant cette période de pêche prolongée ... , le navire devra immédiatement cesser la pêche. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture ... autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence et avant d'entrer dans la zone ... pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2005/06 ... in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s'avère approprié. Ceci permettra d'identifier les données nécessaires ... l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée est mise en œuvre au moyen de chaluts ... 5, si le navire notifié est dans l'impossibilité de participer pour des raisons opérationnelles ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée ... qui n'aura pas présenté dans les délais voulus les informations requises au paragraphe 5. 8. Si un Membre proposant ...   Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée ... qui n'aura pas présenté dans les délais voulus les informations requises au paragraphe 5. 8. Si un Membre proposant ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer sont capturés durant cette période ... de la prolongation de la saison. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque ... déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence et avant ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ... :  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer sont capturés durant cette période ... de la prolongation de la saison. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque ... . Ces navires peuvent déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur ... pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2011/12 ... :  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2013 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   . Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux ... 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée ... la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence, chacun d'eux démontre sa capacité de se conformer ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... qui aura été identifié par la Commission conformément au paragraphe 5, si le navire notifié est dans l'impossibilité ... spécifiées par le Plan de collecte des données; iv) si les données spécifiées dans le Plan de collecte ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s'avère approprié. Ceci permettra d'identifier les données nécessaires ... 5, si le navire notifié est dans l'impossibilité de participer pour des raisons opérationnelles ... à la CCAMLR (à la date convenue) les données spécifiées par le Plan de collecte des données ; iv) si ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    de Dissostichus spp4. Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

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