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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... de recherche, si cela s'avère approprié. Ce plan permettra d'identifier les données nécessaires et de décrire ... sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984- ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... de recherche, si cela s'avère approprié. Ce plan permettra d'identifier les données nécessaires et de décrire ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... . 10. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ne soumet pas de notification ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   au cours de la pêche B la palangre, expérimentale ou non, dans ia zone de la Convention La Commission ... atteindre la surface de l'eau et de temps B autre s'y enfoncer, si le bateau se soulève. Des 6merillons ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1993 ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention, celles ... avec lui pour lui permettre de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions ... d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite ... du certificat d’immatriculation Numéro OMI d’identification, si disponible Numéro d’identification ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   la capture globale et les jours et heures de pêche de ses navires avant la fui de ia période de déclaration ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... de recherche, si cela s'avère approprié. Ce plan permettra d'identifier les données nécessaires et de décrire ... sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer sont capturés durant cette période de pêche prolongée ... , le navire devra immédiatement cesser la pêche. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture ... autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence et avant d'entrer dans la zone ... pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2004/05 ... in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   applicable. Si trois oiseaux de mer sont capturés durant cette période de prolongation de la pêche ... . Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce atteint ... déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence, chacun ... rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2013/14 ... in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer ... pour toute la durée de la prolongation de la saison. Capture accessoire 4. La pêche cesse si ... . Ces navires peuvent déployer des lignes autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur ... et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2006/07 ... in Force:  2006- 2007 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

    . Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux ... 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée ... la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence, chacun d'eux démontre sa capacité de se conformer ... et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2009/10 ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2011 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2009)

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