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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   que possible et, en tout cas, dans les deux mois. Si dans ces délais, le navire rentre au port ... sur les marchés des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention ... proviennent de la zone de la Convention, pour déterminer si elles ont été capturées conformément aux mesures ... de la CCAMLR, si la capture provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   - tantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une union douanière, de tout autre État ... ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention ... de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une ... ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures ... ou division statistique de la CCAMLR, si la capture provient de la zone de la Convention ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... de libre-échange de débarquement ou, si ledit Etat ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une ... et pour déterminer, lorsque ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... :  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'un membre de la Commission ... d'application ou le malentendu Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever tous ... aux Membres de présenter plus d'informations et de prendre d'autres mesures Si nécessaire, réviser ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

   muestreadas. 3. Artes utilizados para la toma de muestras Indique los artes utilizados en cada ... y de la Medida de Conservación 10-02. Específicamente, incluso si se presenta oportunamente una notificación ... a participar en actividades de pesca de fondo si: i) no se presentó una evaluación preliminar al Comité ... disponible para determinar si, tomando en cuenta los antecedentes históricos de la pesca de fondo en las ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... -XXIX Period in Force:  2010- 2012 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   et, conformément à la décision prise par le Sommet mondial sur le développement durable (SMDD) en 2002, de mettre ... les termes du paragraphe 2 ; ii) les limites spatiales de l'AMP, y compris, si nécessaire, les coordonnées ... géographiques, les repères limitrophes (si possible) et les caractéristiques naturelles qui délimitent ... ou comme en aura convenu la Commission sur l'avis du Comité scientifique, afin notamment d'évaluer si ... :  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   à l'avenir, si ce n'est pour y effectuer des recensements de phoques et d'oiseaux. D. MESURES DE PROTECTION ... qui ne serait pas effectuée dans le cadre du CEMP est interdite si elle implique le fait de : i) tuer, blesser ou perturber ... Fisheries Science Center National Marine Fisheries Service, NOAA P.O. Box 271 La Jolla, CA 92038 USA ... in the South Shetland Islands, Antarctica, during the 1986/87 austral summer. In : Kerry ... Protection of the Seal Islands CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   à l'avenir, si ce n'est pour y effectuer des recensements de phoques et d'oiseaux. D. MESURES ... l'année : Toute activité qui ne serait pas effectuée dans le cadre du CEMP est interdite si ... , CA 92038 USA Téléphone : +1 (858) 546 5601 Télécopie : +1 (858) 546 5608 APPENDICE ... seals in the South Shetland Islands, Antarctica, during the 1986/87 austral summer. In : Kerry ... Period in Force:  2004- 2007 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

    à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... de recherche, si cela s'avère approprié. Ce plan permettra d'identifier les données nécessaires et de décrire ... sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2017)

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