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  1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

    de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2012/13 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in ...

    Conservation Measure : 42-01 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

    de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... pour réduire les captures d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture ... et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in ...

    Conservation Measure : 42-01 (2013)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

    de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... pour réduire les captures d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture ... et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2014/15 ... season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in ...

    Conservation Measure : 42-01 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

    ou tués doit être déclaré par espèce. 5. Si une partie contractante ne fournit pas ses données ... 2 au secrétaire exécutif, ce dernier envoie une lettre de rappel à cette partie contractante. Si dans un délai ... the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 2000 ...

    Conservation Measure : 122/XVI (1997)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    le paiement est exigible le 1er juillet. Si une notification en vertu de la présente mesure de conservation ... de pêche INN comprises, si disponibles. c) Précisions quant aux espèces dépendantes et voisines ... auxquelles les activités spécifiques seront achevées et déclarées à la CCAMLR. Si la recherche ... suivant l'aboutissement de la recherche. b) Si la recherche est pluriannuelle, les Membres s'engagent ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

    de cette mesure, "Macrourus spp." et "raies" sont chacun considérés comme une seule espèce. 4. Si, au cours ... a été déployé au point où il a été récupéré par le navire. 5. Si, au cours d'une pêcherie dirigée ... Limitation of By-catch in Statistical Division 58.5.2 in the 2001/02 Season Area:  Division 58.5.2 ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

    Conservation Measure : 224/XX (2001)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

    6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2017/18 and ... Period in Force:  2017- 2019 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

    6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2015/16 and ... Period in Force:  2015- 2017 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

    6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer pendant ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2019/20 and ... Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 42-01 (2019)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

    dépasse cinq tonnes, sauf si une réglementation contraire est applicable aux espèces concernées ... ) _________________ (tonnes/jour) Capacité de traitement du poisson (si le navire est de type commercial) __________(tonnes ... /jour) Capacité de stockage du poisson (si le navire est de type commercial) __________(m3 ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

    Conservation Measure : 64/XIX (2000)

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