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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

    relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ... , et leur nombre devrait être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce ... . 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes 7 de 10 ... Limitation of By-Catch in New and Exploratory Fisheries in the 2012/13 Season Area:  Subarea 48.6 ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

    par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ... a excédé 1 tonne, on entend le trajet6 suivi par le navire de pêche. 6. Si la capture de Macrourus spp ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2015/16 season Limitations:  Except ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

    relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ... , et leur nombre devrait être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce ... . 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes 7 de 10 ... Limitation of By-Catch in New and Exploratory Fisheries in the 2013/14 Season Area:  Division ... Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2013)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

    , par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait être enregistré ... et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ou supérieure à 1 tonne ... , on entend le trajet6 suivi par le navire de pêche. 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2014/15 season Area:  Division ... Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2014)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

    par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ... 1 tonne, on entend le trajet7 suivi par le navire de pêche. 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2018/19 season Limitations:  Except ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2018)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ... 1 tonne, on entend le trajet7 suivi par le navire de pêche. 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2017/18 season Limitations:  Except ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

    effectué sur un seul lieu de pêche'. Si le navire se déplace d'un lieu de pêche à un autre au cours d'un ... de cette partie contractante. Si le secrétaire exécutif ne reçoit pas les données par pose ou les compositions ... la fin du mois suivant. Si, à la fin du mois suivant, ces données n'ont toujours pas été fournies ... Effort and Biological Data Reporting System for Dissostichus eleginoides in Statistical Subareas ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

    Conservation Measure : 71/XII (1993)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

    dans la mesure de conservation 117KV, sont applicables pendant la saison de pêche 1996197. 6. Si, au cours ... ne peut être réalisé que par des opérations de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10 ... . 7. Si, au cours d'opérations de pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... Precautionary Catch Limits on Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 Area ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 110/XV (1996)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

    de compositions en longueurs doit être effectué sur un seul lieu de pêche'. Si le navire se déplace d'un lieu ... serait fermée aux navires de cette partie contractante. Si le secrétaire exécutif ne reçoit pas les données ... (ainsi que celles en retard) avant la fin du mois suivant. Si, à la fin du mois suivant, ces données ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 Area:  Subarea 48.2 ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1997 ...

    Conservation Measure : 73/XII (1993)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... être enregistré et déclaré au secrétariat. 5. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ... 1 tonne, on entend le trajet7 suivi par le navire de pêche. 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2019/20 season Limitations:  Except ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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