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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   désignant" qui est de déterminer quelle moitié de la SSRU serait ouverte; iv) si le navire est le "navire ... son choix au secrétariat, avant la pose de sa première ligne; v) si le "navire désignant" d'une ... au secrétariat et renoncer à son droit de "navire désignant" pour cette SSRU; vi) si le navire ... statistique 58.4.2, les palangres ne peuvent être posées de jour que si le navire démontre régulièrement ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2003 ... in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... des données du e-SDC ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii ... ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une union douanière, de tout autre État ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ... :  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   . Cette zone est située sur la côte est du cap, à Ia base de Condor Hill (près du site de l'ancienne ... . Si un plan de gestion provisoire est amendé par le WG-Eh4M ou le Comité scientifique ... , il sera transmis dans la version amendée au Comité scientifique ou à la Commission, selon le cas. Si, à la suite ... le résultat d'un tel examen et peut alors agir en conséquence. Si, conformément aux paragraphes 6 ii ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention, celles-ci ... , et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues par sa législation nationale. 4. Les Parties ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation nationale ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   correspond bien aux informations déclarées sur le document et, si le navire a effectué des activités ... sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   170/XIX, qu'elle correspond bien aux informations déclarées sur le document et, si le navire ... sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   spp. arrivant sur les marchés des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation ... , et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture provient de la zone de la Convention ... ; et/ou b) par zone, sous-zone ou division statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone ... :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... ; • demander la modification des données du e-SDC ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC ... de débarquement ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une union douanière, de tout ... navire à un quai, même si par la suite il est transféré sur un autre navire, dans un port ou une zone ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention ... de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une ... et pour déterminer, lorsque ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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