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1. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   exécutif envoie un rappel à la Partie contractante. Si, après deux mois, ces données n'ont toujours ... étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... pour examen. 5. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture ... de capture ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 200 000 tonnes, selon le cas se présentant ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1994/95 Season Area ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   . 5. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture - accessoire ... de l'une des espèces citées dans la Mesure de conservation 68/iXI1 atteint son niveau maximum de capture ou si ... . 6. Dans la région des îlots Shag, la pêcherie drElectrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces précisées dans la Mesure de conservation 68lXIl atteint son niveau maximum de capture ou si ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1993/94 Season Area ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   et Champsocephalus gunnari ne doit pas excéder 300 tonnes. 5. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie doit fermer si ... de capture ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 245 000 tonnes, selon le cas se présentant ... en premier. 6. Dans la rkgion des îlots Shag, la pêchene doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espkes citées au paragraphe 4 ci-dessus atteint son niveau maximum de capture ou si la capture totale ... Limitation of the Total Catch of Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   , ce dernier peut être amendé par n'importe lequel de ces organes. Si un projet de plan de gestion est amendé ... ou à la Commission, selon le cas. 4. Si, à la suite de l'exécution des procédures esquissées aux paragraphes ... alors agir en conséquence. 8. Si, conformément aux paragraphes 6 ii) ou 7 ci-dessus, une objection ... par le WG-EMM et le Comité scientifique, afin de déterminer s'il nécessite une révision et si ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   notification à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons opérationnelles légitimes ... So us -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 ... et déterminera si la mesure de conservation 21-02 est adéquate. Si le WG-EMM considère que la mesure ... multiples*: Oui Non *Si oui, fréquence de changement de la technique de pêche ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   , le paragraphe 5 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer ... , en présence d'un observateur scientifique : i) poser un minimum de deux palangres, non appâtées si elles ... m ; b) cette vitesse minimale d'immersion étant fixée à 0,3 m/s ; iv) si la vitesse minimale d'immersion ... les sept jours, placera au moins quatre TDR sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion ... Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2014 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   de deux palangres, non appâtées si elles sont posées dans la zone de la Convention, avec un minimum ... (0 m) à 15 m ; b) cette vitesse minimale d'immersion étant fixée à 0,3 m/s ; iv) si la vitesse minimale ... les sept jours, placera au moins quatre TDR sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion ... observateur scientifique : i) poser un minimum de deux palangres, non appâtées si elles sont posées ... Longline weighting for seabird conservation Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   de banderoles sous le vent. 4. L'un des observateurs détermine pendant chaque pose de l'expérimentation si ... de manière aléatoire, au minimum à une fréquence de deux coups toutes les trois minutes. 6. Si, après ... trois coups de canon, les oiseaux de mer restent dans la zone à risque : i) si les oiseaux ... m) jusqu'à ce que les oiseaux de mer quittent la zone prescrite; ou, sinon ii) si les oiseaux de mer ... Experimental Integrated Line-Weighting Trials in Statistical Subareas 88.1 and 88.2 in the 2003/04 ... Season Area:  Subarea 88.1 Subarea 88.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   précise (0,5O de latitude sur l0 de longitude) qui a fait l'objet d'activités de pêche. Si ... en longueurs pour chaque rectangle du quadrillage à échelle précise doit être déclarée séparément. 4. Si ... à cette partie contractante. Si dans un délai de deux mois, le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ... ou tués doit être déclaré par espèce. 5. Si une partie contractante ne fournit pas ses données ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 2000 ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

    faisant l'objet d'une notification à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons ... /B)1 Congelé entier Bouilli Farine Huile Autre produit, préciser 1 Si la méthode n'est pas citée ... , indiquer « néant » si des banderoles ne sont pas utilisées) ; les banderoles empêchent le krill de bloquer ... de la pêche Mesurer la largeur et la longueur de la cuve (si celle-ci n'est pas rectangulaire, d'autres ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2013)

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