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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de l'Organisation mondiale du commerce, qui pourraient s'avérer nécessaires pour prévenir, contrecarrer et éliminer ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... des navires, alors que ce navire figure sur la Liste provisoire des navires INN-PC, ils informent, si ... , et les Parties contractantes indiquent que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de l'Organisation mondiale du commerce, qui pourraient s'avérer nécessaires pour prévenir, contrecarrer et éliminer ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... des navires, alors que ce navire figure sur la Liste provisoire des navires INN-PC, ils informent, si ... , et les Parties contractantes indiquent que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   que les données en retard) avant la fin du prochain mois. Si, à la fin du prochain mois, ces donnees ... Limitation of Total Catch of Notothenia squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob and Lena ... Banks) in the 1992/93 and 1993/94 Seasons Area:  Division 58.4.4 Species:  Lepidonotothen squamifrons ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1994 ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   les saisons suivantes si la capture totale est inférieure à 50% du seuil déclencheur et le paragraphe ... Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   ; iv) si un navire rentre au port avant d'avoir effectué 30 000 heures-casiers dans le cadre du régime ... Limits on the exploratory fishery for crab in Statistical Subarea 48.4 in the 2009/10 season Area ... in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   ; iv) si un navire rentre au port avant d'avoir effectué 30 000 heures-casiers dans le cadre du régime ... Limits on the exploratory fishery for crab in Statistical Subarea 48.4 in the 2008/09 season Area ... in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   7. La pêche cesse si la capture accessoire d’une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n’a été effectuée ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2011/12 ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   . Capture accessoire 7. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce atteint ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2010/11 ... in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   7. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée ... et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2003/04 ... in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

    cesserait. Capture accessoire 7. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce ... pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2012/13 ... in Force:  2012- 2013 ...

    Conservation Measure : 42-02 (2012)

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