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1. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   ou remplacer le dispositif dès que possible et, en tout cas, dans les deux mois qui suivent la panne. Si ... in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   . Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois ... de pêche. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce ... , même si aucune capture n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2015/16 ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2017 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   périodes d'extension. Si trois (3) oiseaux de mer sont capturés durant une période d'extension ... de la saison, jusqu'à la fin de la saison de pêche. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture ... rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2017/18 ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2019 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   , auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La pêche sera interrompue si la capture ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2001/02 ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   des mesures commerciales multilatérales appropriées et acceptées, conformes à l'Organisation mondiale ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   des mesures commerciales multilatérales appropriées et acceptées, conformes à l'Organisation mondiale ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   cesserait. Capture accessoire 4. La pêche cesse si la capture accessoire d'une quelconque espèce ... de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2002/03 ... in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8 . Si ... Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 2006 ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   à leurs obligations de membres de l'Organisation mondiale du commerce, qui pourraient s'avérer nécessaires ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure ... n'aura pas eu l'occasion d'examiner la Liste et de prendre une décision ; ii) si elles radient un navire du registre ... informent, si possible, le secrétaire exécutif du nouvel État proposé du pavillon du navire, à la suite ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

    de l'Organisation mondiale du commerce, qui pourraient s'avérer nécessaires pour prévenir, contrecarrer et éliminer ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... des navires, alors que ce navire figure sur la Liste provisoire des navires INN-PC, ils informent, si ... , et les Parties contractantes indiquent que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2016 ...

    Conservation Measure : 10-06 (2008)

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