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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   battant leur pavillon à participer aux activités de pêche de fond si : i) une évaluation préliminaire ... informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond ... aux impacts négatifs significatifs sur les VME et, si tel est le cas, si les mesures d'atténuation proposées ... de l'annexe 22-06/A exigée au paragraphe 7 i) ci-dessus, si : a) une évaluation préliminaire a déjà ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... -XXXIV Period in Force:  2015- 2017 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   battant leur pavillon à participer aux activités de pêche de fond si : i) une évaluation préliminaire ... sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique ... que les activités proposées de pêche de fond contribuent aux impacts négatifs significatifs sur les VME et, si tel ... est le cas, si les mesures d'atténuation proposées, ou des mesures complémentaires, préviendraient de tels ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... -XXXVI Period in Force:  2017- 2019 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   de pêche de fond si : i) une évaluation préliminaire n'a pas été soumise au Comité scientifique ... scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond ... de pêche de fond contribuent aux impacts négatifs significatifs sur les VME et, si tel est le cas, si ... , si : a) une évaluation préliminaire a déjà été soumise pour le navire notifié et la configuration ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... -38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique ... un mois au plus tard avant l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ... , si le capitaine souhaite poursuivre la pêche dans la SSRU, le navire doit entreprendre ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de pêche INN, si disponibles. c) Précisions quant aux espèces dépendantes et voisines et probabilité ... les activités spécifiques seront achevées et déclarées à la CCAMLR. Si la recherche est une campagne ... l'aboutissement de la recherche. b) Si la recherche est pluriannuelle, les Membres s'engagent à présenter ... d'avancement vers les objectifs de la recherche et le calendrier prévu dans le projet original, et, si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2017 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   . La pêche dans ce rectangle à échelle précise ferme dès que cette limite est atteinte. 4. Si, dans un trait ... de capture des captures accessoires, les raies sont considérées comme une espèce unique. Si la capture ... qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... ". Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine le décide, faire partie des opérations de pêche exploratoire ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   observateur nommé par la Partie contractante 1 et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix ... la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si une réglementation contraire ... Reduction in Use of Plastic Packaging Bands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... cette partie contractante. Si le secrétaire exécutif ne reçoit pas les données de composition en longueurs ... moins qu'elle ne les transmette (ainsi que les données en retard) avant la fin du mois suivant. Si, Li ... :  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1996 ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    du poisson (si le navire est de type commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson ... (si le navire est de type commercial) __________(m3) DESCRIPTION DES ENGINS UTILISÉS ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

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