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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... géographique communiquée par l'ALC du navire au port. Si l'ALC d'un navire cesse de transmettre des données ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... l'échec de transmission de ces données. Si le navire de pêche rentre au port après un échec ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... de pêche quitte la dernière position géographique communiquée par l'ALC du navire au port. Si l'ALC d'un ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... dans les deux mois suivant l'échec de transmission de ces données. Si le navire de pêche rentre au port après ... Period in Force:  2018- ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii) L'e-SDC ... relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2021 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii) L'e-SDC ... relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si par la suite ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante en vertu ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante en vertu ... pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   qui entrent dans leurs ports avec une cargaison de Dissostichus spp. Le contrôle visera à établir que, si ... présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues par sa législation nationale ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever tous les obstacles techniques ... de la Partie contractante Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever tous les obstacles ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

    visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention, celles ... , et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues par sa législation nationale. 4. Les Parties ... d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2008)

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