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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   être évitée dans toute la mesure du possible; si le rejet de déchets de poissons pendant la remontée ... de banderoles devraient pouvoir atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Period in Force:  1997- 2000 ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   peut être amendé par n'importe lequel de ces organes. Si un plan de gestion provisoire est amendé ... ou à la Commission, selon le cas. 4. Si, 2t la suite de l'exécution des procédures esquisdes aux paragraphes 1 Lt ... et peut alors agir en conséquence. 8. Si, conformément aux paragraphes 6 ii) ou 7 ci-dessus ... , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ... du poisson (si le navire est de type commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson ... (si le navire est de type commercial) __________(m3) DESCRIPTION DES ENGINS UTILISÉS ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ... commerciale) _________________ (tonnes/jour) Capacité de traitement du poisson (si le navire est de type ... commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson (si le navire est de type commercial ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2005 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... disponibles sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion varie le long de la ligne; iii ... jours, un minimum de quatre bouteilles-tests sur une même palangre pour déterminer si la vitesse ... Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   un compte rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si ... admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   la capture globale et les jours et heures de pêche de ses navires avant la fui de ia période de déclaration ... georgianus, Notothenia rossii and Notothenia squamifrons, in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 Season ... squamifrons Notothenia rossii Pseudochaenichthys georgianus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... Prohibition of Directed Fishing for Lepidonotothen squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob ... :  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 2012 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   au paragraphe 4 ci- dessous sont fermés à la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari. 3. La pêche cesse si ... pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1999/2000 Season Area ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999 ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

    , aux contacts pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 6. Si un Membre proposant ... aux paragraphes 1 et 2, si, pour des raisons opérationnelles légitimes ou de force majeure, le 21-03 navire ... le paiement est exigible le 1er juillet. Si une notification en vertu de la présente mesure de conservation ... Autre produit, préciser 1 Si la méthode n'est pas citée dans l'annexe 21-03/B, la décrire en détail ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 21-03 (2019)

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