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1. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   une semaine avant la fin de sa seconde saison de pêche. La saison de pêche d'un navire prend fin si celui-ci ... quitte la pêcherie volontairement ou si la pêche est fermée, le TAC étant atteint. ii) Si le capitaine ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for Seasons 1993/94 ... :  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1995 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe pendant la période suivant la date à laquelle ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de Champsocephalus gunnari. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre observateur nommé conformément au système ... de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1998/99 Fishing Season ... Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 4 036 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1999 ... Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   -XXVIII Period in Force:  2009- 2011 ... within CCAMLR of all vessels operating within the Convention Area, and in particular those which offer ... Convention Area, either engaged directly in harvesting activities or in providing support to those vessels ... species within the Convention Area, Concerned that vessels involved in the support of illegal ... conservation measures already adopted by CCAMLR, hereby adopts the following conservation measure in ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   du possible, être évité lors de la pose ou de la remontée des palangres; si le rejet de déchets de poissons ... atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau se soulève. Des émerillons ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   du possible, être évité lors de la pose ou de la remontée des palangres; si le rejet de déchets de poissons ... atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau se soulève. Des émerillons ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si ... de CIzampsocephalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la Mesure ... de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari ... atteint 9 200 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche dirigée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    , pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond dans les secteurs proposés, elles ... et à la Commission des informations et, si possible, une première évaluation de l'impact connu et de l'impact ... contribuent aux effets néfastes importants sur les écosystèmes marins vulnérables et, si tel est le cas, si ... sur les écosystèmes marins vulnérables et recommande des mesures pratiques, telles que, si besoin est, la cessation ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... :  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

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