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1. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   de Clzainpsoceplzalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari ... dans la mesure de conservation 117KV, sont applicables pendant la saison de pêche 1996197. 6. Si, au cours ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1996/97 ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ... Limitation of the Total Catch of Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 1992 ... Period in Force:  1992- 1993 ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait être enregistré et déclaré ... au secrétariat. Si la capture accessoire d'une espèce est égale ou supérieure à 1 tonne dans tout trait ... suivi par le navire de pêche. Si la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 88.1 in the 2017 ... in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   de Clzainpsoceplzalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1996 ... in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   appropriées et acceptées, conformes à leurs obligations de membres de l'Organisation mondiale du commerce ... au secrétaire exécutif (même si ces informations ont déjà été transmises en vertu du paragraphe ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... à couler de la surface (0 m) à 15 m; b) en fixant la vitesse minimale d'immersion à 0,3 m/s; iv) si ... si la vitesse d'immersion varie le long de la ligne; iii) placera au hasard les TDR ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ... Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   , le paragraphe 3 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer avant ... m; et b) en fixant la vitesse minimale d'immersion à 0,3 m/s; iv) si la vitesse minimale d'immersion (0,3 ... disponibles sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion varie le long de la ligne; iii ... (0 m) à 10 m; iv) la vitesse minimale d'immersion est fixée à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... , les navires battant son pavillon à participer aux activités proposées de pêche de fond si les procédures ... à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée est mise en œuvre au moyen de chaluts ... et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant de participer à une nouvelle pêcherie omet de soumettre ... proposées de pêche de fond si les procédures exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 ... , le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

    du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; e) si la pêcherie proposée ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... , les navires battant son pavillon à participer aux activités proposées de pêche de fond si les procédures ... à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 21-01 (2019)

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