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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   pour la saison en cours. 7. Si une Partie contractante, ou un navire, dans le cas où celui-ci serait autorisé ... au secrétariat ; et ii) si, dans les cinq jours suivants, la déclaration n'a toujours pas été fournie, ou si ... ; iii) si la Partie contractante notifie au secrétaire exécutif que des difficultés techniques ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2016 ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   . 7. Si une Partie contractante, ou un navire, dans le cas où celui-ci serait autorisé à adresser ... ; et ii) si, dans les cinq jours suivants, la déclaration n'a toujours pas été fournie, ou si cinq ... requises, et la Partie contractante concernée exigera que le navire cesse la pêche ; 23-07 iii) si ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   176/XVIII 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces atteint sa limite ... des activités de pêche au moins un observateur scientifique et, si possible, embarquer un autre observateur ... et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture de Dissostichus ... de Champsocephalus gunnari. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1999/2000 Season Area ... :  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999 ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   à une enquête sur cette infraction et, si nécessaire, appliquerait les sanctions qui s'imposent en vertu ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   pour chacune. 3. La pêcherie dans la Sous-zone 48.3 fermera si la capture accessoire de I'une des espèces ... nommées au paragraphe 2 ci-dessus atteint 300 tonnes ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari ... atteint 8 000 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 4. Si, au cours de la pêche dirigée ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1989 ... Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   faisant l'objet d'une notification à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons ... mai juin juill. août sept. oct. nov. S o u s- zo n e/ d iv is io n s ta ti st iq ... , notamment des informations et si possible des données qui permettront d'estimer l'incertitude entourant ... de pêche multiples*: Oui Non *Si oui, fréquence de changement de la technique de pêche ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   sur cette infraction et, si nécessaire, appliquerait les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation nationale ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... . viii) Si l’un des Membres concerné ne confirme pas sa participation au plan de recherche avant le 31 ... 58.4.3b) Outside Areas of National Jurisdiction in the 2009/10 Season Area:  Division 58.4.3b Species ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 6 760 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ... Conservation Measures in the 2000/01 Season Area:  Division 58.4.4 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp ... . Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

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