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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

    de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte des données ... l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ne sont pas en mesure de participer ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; ii) si cette zone tampon est également inaccessible en raison ... du bloc de recherche, ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... -XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

    au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... du changement de leur plan un mois au plus tard avant l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; ii) si cette zone tampon est également inaccessible en raison ... du bloc de recherche, ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2014)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

    de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte des données ... l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ne sont pas en mesure de participer ... ) si cette zone tampon est également inaccessible en raison des glaces de mer, le navire devra ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche dans la zone tampon ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... -XXXV Period in Force:  2016- 2017 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2016)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

    au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... du changement de leur plan un mois au plus tard avant l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; ii) si cette zone tampon est également inaccessible en raison ... du bloc de recherche, ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2013)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

    des paragraphes 2 ou 3, ou indique si ces informations ont été modifiées. La Partie contractante, en sa qualité ... de transbordement Informations présentées Informations confirmées (Oui/Non : si « Non », présenter ... marchandise ou matériel qu'il est prévu de transborder Si des légines seront transbordées ... Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 10-09 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

    entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... ; v) si un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures d'immersion des casiers pendant ... une semaine avant la fin de sa seconde saison de pêche. La saison de pêche d'un navire prend fin si celui-ci ... quitte la pêcherie volontairement ou si la pêche est fermée, le TAC étant atteint; ii) si le capitaine ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1995 ... Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

    Conservation Measure : 90/XIV (1995)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

    -zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... , la pêcherie dirigée sur Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1996/97 Season Area:  Subarea 48.3 ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 104/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre observateur nommé conformément au système ... pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... au secrétariat de la CCAMLR dans un délai d'un mois après le retour du navire au port. 1 1. Si, au cours ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1997/98 Fishing Season ... Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

    carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation ... 95KIV atteint sa l e t e ou si la capture totale dfElectrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure ... de conservation 95JXIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1997/98 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force ...

    Conservation Measure : 125/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

    ia fin de in rémian de ia Canmissim p& pamerm: la notincalion de caic manni: aux n a d de pedie ... consécutifs, la pêcherie est alors fermée aux navires de cette partie contractante. Si le ... Catch Limit on Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 Season Area ... :  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

    Conservation Measure : 55/XI (1992)

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