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  1. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

    carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ... /XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation ... 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes, selon ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds and Marine Mammals in the Course of Trawl ... Fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2003 ...

    Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... que le total admissible des captures devrait être atteint pour la saison en cours. 7. Si la date ... , selon le cas se présentant le dernier. Dans le cas des pêcheries exploratoires, si la date prévue ... révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données, il notifie à toutes les Parties ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005 ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

    accessoire, les raies seront considérées comme une espèce unique. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ... /XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation ... Limitation of the By-catch in Statistical Division 58.5.2 in the 2000/01 Season Area:  Division ... 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 198/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

    -zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... , la pêcherie dirigée sur Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1996/97 Season Area ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

    Conservation Measure : 103/XV (1996)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

    de poissons. 5. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ... . 6. Dans la région des îlots Shag, la pêcherie dirigée sur Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

    Conservation Measure : 199/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

    de 1998 de la Commission. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces citées ... des activités de pêche au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre observateur nommé ... des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée ... au secrétariat de la CCAMLR dans un délai d'un mois après le retour du navire au port. 9. Si, au cours ... Precautionary Catch Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division ... Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

    Conservation Measure : 131/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 6 760 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche ... gunnari. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2000 ... Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

    de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte des données ... l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ne sont pas en mesure de participer ... ) si cette zone tampon est également inaccessible en raison des glaces de mer, le navire devra ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche dans la zone tampon ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... -38 Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

    de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte des données ... l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ne sont pas en mesure de participer ... ) si cette zone tampon est également inaccessible en raison des glaces de mer, le navire devra ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche dans la zone tampon ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... -XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2018)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

    au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... du changement de leur plan un mois au plus tard avant l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque ... , ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; ii) si cette zone tampon est également inaccessible en raison ... du bloc de recherche, ou se déplacer vers un autre bloc de recherche ; iii) si, au cours d'une pêche ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... -XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2015)

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