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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ... des opérations de pêche dans la zone de la Convention que si le navire possède un numéro OMI et que la Partie ... aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé ... (m³) ; ix) toute autre information sur chacun des navires de pêche immatriculés, si elle est jugée ... operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... in Force:  2013- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ... des opérations de pêche dans la zone de la Convention que si le navire possède un numéro OMI et que la Partie ... aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé ... pour les glaces (le cas échéant) ; x) toute autre information sur chacun des navires de pêche immatriculés, si ... operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   posséder l'équipement répondant aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM ... des opérations de pêche dans la zone de la Convention que si le navire possède un numéro OMI ... conformément aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi ... information sur chacun des navires de pêche immatriculés, si elle est jugée pertinente (telle ... operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   par rapport à l'annexe 10-10/B et indiquer si d'autres mesures sont prévues. iv) Chaque Partie contractante ... la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... de conformité suggéré pour les Parties contractantes et des informations indiquant si d'autres mesures ... ; et d) des autres suites que la Commission pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... par des sceaux (ou mécanismes) officiels d'un type qui indique si le réceptacle a été ouvert ou le dispositif ... du pavillon et, si ce dernier le désire, également au secrétariat, et dans la mesure où le premier relevé ... , ou leur représentant, doit communiquer à l'État du pavillon toutes les six heures, et également au secrétariat si ... in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... dans un réceptacle scellé; ii) être protégé par des sceaux (ou mécanismes) officiels d'un type qui indique si ... d'une notification préalable à l'État du pavillon et, si ce dernier le désire, également au secrétariat ... toutes les six heures, et également au secrétariat si l'Etat du pavillon le désire, à compter de l'heure ... Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii) L'e-SDC ... relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si par la suite ... :  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2017 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   par rapport à l'annexe 10-10/B et indiquer si d'autres mesures sont prévues. iv) Chaque Partie contractante ... la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... contractantes et des informations indiquant si d'autres mesures sont prévues. Les projets de rapports CCAMLR ... des capacités Résoudre le problème d'application ou le malentendu Si nécessaire, réviser la mesure ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une union douanière, de tout autre État ... ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

    , la capture accessoire de poisson déclenchera la règle du déplacement si les captures de raies dépassent ... 5% de la capture de Dissostichus spp. en un trait ou une pose, ou si la capture de Macrourus spp. atteint 150 kg ... et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp. en un trait ou une pose. Si la règle du déplacement ... capturé dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4 sera, si sa probabilité de survie ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2012/13 fishing ... season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-03 (2012)

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