Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de sa législation nationale. 5. Toute partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ...   Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux transects ... General measure for exploratory fisheries for Euphausia superba in the Convention Area in the 2011 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

    et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux ... General measure for exploratory fisheries for Euphausia superba in the Convention Area in the 2012 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2012)

Pages