Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)
d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ... est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées ... Fishing Research in the Convention Area Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII ...
Conservation Measure : 25-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)
toutes Saison 2019/20 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2019/20, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... de recherche menées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 en 2019/20. a) Zone/ sous ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Period in Force: 2019- 2020 ...
Conservation Measure : 24-05 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)
de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ... Precautionary catch limitations on Euphausia superba in Statistical Subareas 48.1, 48.2, 48.3 and ...
Conservation Measure : 51-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)
suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ... Precautionary catch limitations on Euphausia superba in Statistical Subareas 48.1, 48.2, 48.3 and ...
Conservation Measure : 51-01 (2008)
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Instructions pour la soumission de documents aux réunions de la CCAMLR
de l'Australie orientale) soit 14, 30 ou 45 jours avant le début des réunions, selon la réunion et la catégorie ... Documents de support de la Commission ou du Comité scientifique 30 jours Documents de travail ... d'auteur d'articles publiés soumis aux réunions de la CCAMLR relève de la responsabilité du Membre ... , il en sera fait mention sur le formulaire. En indiquant que leur document est soumis pour publication dans CCAMLR ...
Document : Site Section: Meetings
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Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)
Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...
Conservation Measure : 157/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)
Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... eleginoides , la saison 1998/99 correspond à la période comprise entre le 7 novembre 1998 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1998/99 Season Area ...
Conservation Measure : 158/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)
Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 for the 1998/99 ...
Conservation Measure : 154/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)
, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...
Conservation Measure : 44/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)
qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. 1. Les captures ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ...
Conservation Measure : 47/XI (1992)