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1. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's ... ) (Hobart, Australie, du 24 au 28 octobre 2005) SCIC-05/1 Provisional Agenda for the 2005 Meeting of the application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   et 2019/20 : i) la limite de capture totale en 2017, 2018 et 2019 sera fixée, sur la base des avis ... des évaluations mentionnées au paragraphe 18. Période de désignation 20. La période de désignation ... les articles IX.1 f) et 2 g) de la Convention CAMLR par lesquels des mesures de conservation, formulées ... à l'article II, Consciente également que l'ensemble de la zone de la Convention continue d'être assujetti ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   de la Convention – saison 2019/20 ... se terminant le 31 août 2020 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2020 au plus tard pour être ... également la figure 1). Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60 ... °E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers ... l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. 486G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2019)

   de conservation spécifiques – saison 2019/20 ... de conservation spécifiques – saison 2019/20 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2019/20 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ... dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2019 au 30 ... novembre 2020. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2019)

5. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   des objectifs et principes énoncés à l'Article II de la Convention. Sur les pages ... dans laquelle la CCAMLR met effectivement en œuvre ses obligations aux termes des Articles III ... dans laquelle la CCAMLR a appliqué une approche de précaution telle qu'elle est définie à l'article 7.5 ... l'article 8.3 du Code de conduite pour une pêche responsable ... 6.1.1 Mesure dans laquelle la CCAMLR fonctionne de manière transparente, compte tenu de l'article ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... de deux fois en un an, l'État du pavillon du navire doit mener une enquête et un de ses agents habilités ... Period in Force:  2018- ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

7. Coopération avec d'autres organisations

   , associations de l'industrie et sociétés civiles. L'article XXIII de la Convention CAMLR prévoit ... avec les organisations visées au présent Article et, au besoin, avec d'autres organisations. La Commission ... contractantes avec accès limité au SDC: Singapour (2018) s'est vu accorder un accès limité permanent ...

   Page : Site Section: The Organisation

8. f-cc-xix-a4.pdf

   ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait ... à la Commission, conformément à l'article 5.6 du Règlement financier, de proroger l'échéance du paiement ... . Il recommande à la Commission de revoir l'article 6.1 du Règlement financier et d'y insérer le texte suivant ... : "6.1 Conformément à l'article XVII(1) de la Convention, la Commission nomme un secrétaire exécutif application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

9. Activités des navires avant l'ouverture de la saison 2017/18 dans la sous-zone 88.1 – Examens réalisés par les Membres à la demande du SCIC en 2018

   en 2018, qui ont été distribués 45 jours avant la réunion annuelle ... réalisés par les Membres à la demande du SCIC en 2018 ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/BG/21 : Auteur(s): Delegations of Australia, Republic of Korea, New Zealand, Norway, Russian Federation, Spain and United Kingdom

10. An update of the ageing program for Patagonian toothfish (Dissostichus eleginoides) at the Australian Antarctic Division, including a summary of new data available for the Integrated Stock Assessment for the Heard Island and the McDonald Islands fishery (Division 58.5.2)

    greater than 20 years) available for use in the current assessment (Ziegler et al., 2014).   Author(s ... for identifying otoliths that may have been aged with good precision between the two readers, but may ... ):  B.M. Farmer, E.J. Woodcock and D.C. Welsford (Australia) Title:  An update of the ageing program for ... Abstract:  The Australian Antarctic Division (AAD) has recently received funding to continue an ...

    Meeting Document : WG-FSA-14/45 : Auteur(s): B.M. Farmer, E.J. Woodcock and D.C. Welsford (Australia)

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