Résultats de la recherche

1. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   (paragraphe 15.18) en vertu du paragraphe 20.6 de CCAMLR-XXIV et conformément à la décision prise à SC-CAMLR ... directement à la Commission. Toute décision est prise par le Comité conformément à l'article XII ... . Sauf décision contraire, les réunions ordinaires du Comité se tiennent en principe une fois par an ... Sous réserve de l'article XII de la Convention pour la conservation de la faune et la flore marines ...

   Document : Site Section: Publications

2. f-cc-ix-a8.pdf

   ... adequate avait Ot~ appliqu~e. 1 9. II a ~t~ soulign~ qu’en vertu de I’article XXl 2) de la Convention ... de I’observateur de I’ASOC eta mentionnO avoir compris que la participation de I’ASOC ~ CGAMLR-IX application/pdf attached to:SCOI-90

   Meeting Report : SCOI-90

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... de conservation seront considérées comme partie intégrante de la limite de capture. Protection environne- 20 ... 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 and ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

4. Revised research plan for the exploratory fisheries for Dissostichus spp. in Division 58.4.3a in 2014/15

   (paragraph 6.66 of SC-CAMLR-XXXII, ANNEX 6, 2013). As for the recommendation on east and west separation of ... ensured. We propose to set the sample size at current 32 tonnes for at least 3 years, which is likely to ... current season has not been validated and not used for the present analysis. We used updated reference ... area size for the CPUE method. Detailed results using CASAL models in the research block are described ...

   Meeting Document : WG-FSA-14/20 : Auteur(s): Delegation of Japan

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ... à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

7. Notification de l'intention de la France de mettre en place une pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. en 2013/14

   intention to conduct an exploratory longline fishery for Dissostichus spp. in 2013/14 Approval:  Approved ... Author(s):  Submitted by the Secretariat on behalf of France Title:  Notification of France’s ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXII/11 : Auteur(s): Submitted by the Secretariat on behalf of France

8. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... une troisième phase de recherche, pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel des campagnes d'évaluation ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

    Conservation Measure : 33-03 (2005)

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