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1. f-cc-xiv-a4.pdf

   ... à la Commission d'adopter l'amendement suivant aux termes de l'Article 8.1 du Statut du personnel : remplacer ... qui est affecté aux dépenses pour 1996. 20. En conséquence, le Comité recommande à la Commission d'adopter ... australiens pour couvrir les cotisations à la sécurité sociale conformes à l'article 8.1 révisé du Statut ... scientifique (20 800 dollars australiens) en vue de le redresser au niveau préalable à la réduction requise application/pdf attached to:SCAF-95

   Meeting Report : SCAF-95

2. f-cc-viii-aD.pdf

   ... aux travaux de la Commission et que, le 30 octobre 1989, elle a presente a la nation depositaire ... Membre le 30 decembre 1989 et contribuera ainsi au budget de 1989. Le montant sera credite ... 20. Le Secretaire executif a presente le document "Revision des echelons des cadres professionnels ... recrute localement. Ces dispositions sont en accord avec la Regle 1 1 du Statut du personnel. 30 application/pdf attached to:SCAF-89

   Meeting Report : SCAF-89

3. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... le document CCAMLR-XXV/30 du secrétariat relatif à la visite imminente du coordinateur de la Commission ... . Le Comité constate qu'une économie de quelque 30 000 AUD sera réalisée dans le sous-poste des déplacements ... 4, paragraphe 20) en 2005 pour couvrir la maintenance, l'entretien et le remplacement des immobilisations ... 20. Le Comité note que le fonds de réserve n'a fait l'objet d'aucune dépense en 2006. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

4. f-cc-xxvi-a4.pdf

   ... de 20 000 AUD du poste "Formation" a été reversé dans le poste "Assurances et Maintenance" pour couvrir ... du C-VMS (CCAMLR-XXVI/4, paragraphe 20). Il prend par ailleurs note des dépenses supplémentaires ... du secrétariat en 2007 (CCAMLR-XXVI/4, paragraphe 20). 14. Le Comité prend note des économies réalisées ... en 2006 (CCAMLR-XXVI, annexe 4, paragraphe 20). Il note par ailleurs que les sommes prélevées application/pdf attached to:SCAF-07

   Meeting Report : SCAF-07

5. f-cc-xxxi-a6.pdf

   ... auraient été capturées. 2.20 Le secrétariat avise le SCIC que l’une des causes pourrait en être les 12 heures ... La Nouvelle-Zélande (CCAMLR-XXXI/BG/28 Rév. 1) et le Royaume-Uni (CCAMLR- XXXI/BG/30) ont soumis des rapports ... délégations depuis un an pour les convaincre de la valeur et de la légitimité de cette proposition ... . » 3.20 Certains Membres notent que tout examen futur de la mesure proposée bénéficierait d’exemples application/pdf attached to:SCIC-12

   Meeting Report : SCIC-12

6. f-cc-xxiii-a4.pdf

   ... Excédent de l'année précédente 20 200 0 2 954 400 2 984 600 30 200 3 080 300 3 145 000 ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... ont été inscrites dans le projet de budget. 20. Le Comité reconnaît que le déménagement dans ces nouveaux locaux ... jusqu'à ce qu'un Membre en demande la révision. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2006 30. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-04

   Meeting Report : SCAF-04

7. f-cc-xxii-a4.pdf

   ... 20. Le Comité recommande à la Commission de confirmer à nouveau qu'elle maintient pour principe ... et de ses groupes de travail a provoqué une hausse des exigences budgétaires. Il s'agit, entre autres, de A$20 000 ... supplémentaire de A$30 000. Autres dépenses possibles 28. Le Comité identifie trois domaines dans lesquels ... et les documents de réunion produits et distribués ou d'en réduire le nombre. CONTRIBUTIONS DES MEMBRES 30 application/pdf attached to:SCAF-03

   Meeting Report : SCAF-03

8. f-cc-xxiv-a4.pdf

   ... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... de la réunion. La mise en place de ce système s'élèverait à un coût de 20 000 AUD plus 5 000 AUD en frais ... et 2007 19. Adoption du rapport 20. Clôture de la réunion. 141 APPENDICE II EXAMEN application/pdf attached to:SCAF-05

   Meeting Report : SCAF-05

9. f-cc-xii-a4.pdf

   ... par an (soit, au prorata de 1994 à partir du mois d'août, A$ 7 000). 8. Le Comité recommande ... de la participation du personnel du secrétariat à ces réunions. EXAMEN DU BUDGET DE 1993 20. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-93

   Meeting Report : SCAF-93

10. f-cc-xiii-a4.pdf

    ... f-cc-xiii-a4.pdf SCAF report 94 _CC-XIII20_.doc ... d'adopter provisoirement, pour un an, la nouvelle formule proposée, alors que d'autres ont avancé quelques ... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés. application/pdf attached to:SCAF-94

    Meeting Report : SCAF-94

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