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f-cc-iii.pdf
... des termes de 1'Article X V I I ( 2 ) . I1 a et6 convenu que le Secretaire Executif discuterait ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de lfAntarctique 20. La Commission a 6tudi6 le document ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de 1'AntarctiqueW. 21. Bien que le probleme d'animaux ... et d'animaux enchevEtr6s dans ces d6bris; c) exercer r6guligrement des contr6les sur les plages
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Meeting Report : SC-CAMLR-III
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f-cc-xi.pdf
... sur l’Antarctique grâce auquel cette région est, depuis 30 ans, un modèle de coopération internationale ... sera entièrement utilisé en 1993. 3.20 La Commission a accepté la suggestion du SCAF selon laquelle le Comité ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... D). * BUTTERWORTH, D.S. 1989. A simulation study of krill fishing by an individual Japanese trawler. In
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Meeting Report : CCAMLR-XI
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f-imaf-04 report.pdf
... 48.3 (28% (intervalle 18–50) par rapport à 25% (17–63)), et 88.1 et 88.2 (61% (intervalle 30–99 ... dernière, que la proportion d'hameçons observés était inférieure à 20%. 7.7 Comme de coutume, le taux ... est estimée à 18 oiseaux (tableaux 7.1 et 7.2), alors qu'elle en touchait 8, 27 et 30 respectivement ... qu'à 20% de celle de 2001, le taux de capture accidentelle est très similaire à celui de cette année-là
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Meeting Report : WG-IMAF-04 ad hoc
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f-sc-xxvi-a9.pdf
... de l'expertise qu'on y arriverait le mieux (rapport de l'atelier, paragraphe 59). 20. L'atelier a noté ... dans le détail. 638 30. L'atelier a recommandé une approche hiérarchique, à deux niveaux ... circumpolaire à grande échelle qui prévoit la délimitation d'environ 20 régions ; (ii ... " de l'atelier 2006 de Hobart pour montrer 20 groupes (rapport de l'atelier, figure 4) et s'aligner
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Meeting Report : WS-BSO-07
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f-cc-xvi-a5.pdf
... attire l'attention du Comité sur les Articles 19 et 20 de l'Accord sur les stocks chevauchants de 1995 ... ) "Informations fournies par les membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... DECLAREE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres conformément aux Articles ... pour résoudre le problème de la pêche illégale, non réglementée et non déclarée. 1.20 Les discussions
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Meeting Report : SCOI-97
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f-cc-v-aD.pdf
... formule pour les cotisations des membres, conformement i 1'Article XIX. 3 de la Convention; EXAMEN ... . 20. Le Cornite a pris note du fait que l'on s'attend 21 ce que le budget du Comite Scientifique ... , le SCOR, la CIB, le CIEM, la COI et BIOMASS en avaient tous regu un exemplaire. 30. Le cornit6 ... Permanent sur llAdministration et les Finances a requ le soutien unanime de la reunion. ARTICLE XIX
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Meeting Report : SCAF-86
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f-cc-xx-a5.pdf
... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les Membres en vertu des Articles X et XXII ... cinq navires non identifiés dans la sous-zone 58.6. 2.3 La France rappelle que, depuis 1997, 20 ... , Article 98) il est tenu de prêter assistance dans cette situation. Conformément à la Résolution 13/XIX ... toute sa coopération. Le Togo n'a pas encore répondu. 2.20 La législation espagnole sur la pêche
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Meeting Report : SCOI-01
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f-sc-xxviii-a4.pdf
... de D. eleginoides corroborent également cette hypothèse (SC-CAMLR-XXI/BG/30). 2.10 Le groupe de travail rappelle ... de Dissostichus spp. de la mer de Ross 2.20 Le groupe de travail examine les informations disponibles dans WG ... de la population de prédateurs visant Dissostichus spp. 2.30 Le groupe de travail, notant qu'aucune donnée ... aux définitions opérationnelles de l'article II malgré les incertitudes quant à l'état du stock et à la dynamique
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Meeting Report : WG-EMM-09
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système de contrôle 2.1 ... les dispositions de l'Article X de la Convention. 2.8 Le Chili estime qu'une présentation plus prompte ... . 2.20 Lors de sa dernière réunion, la Commission avait recommandé aux membres d'introduire de nouveaux ... ses obligations en vertu de l'Article XXI de la Convention. La Nouvelle-Zélande encourage également les parties
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Meeting Report : SCOI-99
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f-sc-xxvi-a4.pdf
... les paramètres d'origine mais avec un CV mis à jour (21,20%), tiré de WG-EMM-07/30 Rév. 1. Bien qu'à terme ... L'estimation de BB0 de 37,29 millions de tonnes et celle du CV de 21,20% présentées dans WG-EMM-07/30 Rév ... documents (WG-EMM-07/30 Rév. 1 et 07/33) soumis à l'atelier traitent du premier thème et un document (WG ... soumises (WG-EMM-07/30 Rév. 1, 07/33) pour les besoins de la CCAMLR en matière de gestion. 2.13
application/pdf attached to:WG-EMM-07
Meeting Report : WG-EMM-07