Résultats de la recherche

1. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

   , qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ... en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion souligne que l'attribution ... internationales de conservation et de gestion des ressources biologiques marines, et l'incapacité des États ... susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation et de gestion, prie ... Flags of non-compliance* Limitations:        Adopted at meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Resolution : 19/XXI (2002)

2. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

   étant la véritable clé de voûte sur laquelle repose l'approche écosystémique de la conservation et de la gestion ... de conservation définis par la Convention puissent être remplis, Résolue à maintenir son statut de chef de file ... mondial dans le domaine de la conservation, de l'utilisation rationnelle des ressources marines ... de travail pour le développement d'approches de conservation des ressources marines vivantes ... Best available science Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- ...

   Resolution : 31/XXVIII (2009)

3. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   d'application de la Convention et qu'ils respectent dûment les mesures de conservation qu'elle a adoptées ... autorisés en vertu de la mesure de conservation 119/XVI à exploiter Dissostichus spp. ou d'autres ... de pêche, ou restrictions géographiques ont été établies par les mesures de conservation adoptées ... habilités à mener des activités en vertu de la mesure de conservation 119EVI. Au cas où le VMS cesserait ... in Force:  1997- 1998 ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

4. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   des captures de Dissostichus spp. exposé dans la mesure de conservation 10-05 continuent à pratiquer ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, soit en haute mer, à exiger que la condition selon laquelle ... Use of ports not implementing the Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species ... :  Dissostichus spp. Adopted at meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

5. Resolution Resolution 4/V (1986)

   Sans porter prejudice aux autres mesures de conservation ... ) et autour des Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) Vu l'adoption des Mesures de Conservation ... Protection of Notothenia rossii in the Peninsula Area (Statistical Subarea 48.1) and Around South ... meeting:  CCAMLR-SM-I Period in Force:  1986- 1987 ...

   Resolution : 4/V (1986)

6. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 2 K I Protection du site ... des îles Seal qui est consigné à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18lIX. Pour octroyer aux Membres ... à cette mesure et au plan de gestion, la Mesure de conservation 621XI entre en vigueur le ler mai 1993 ... . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Resolution : 11/XII (1993)

7. Resolution Resolution 9/XI (1992)

   qui est consigné à l'Annexe B de la mesure de conservation 1 8 B . 4. Pour octroyer aux Membres le temps ... et au plan de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993 ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... de recherche scientifique en ce qui concerne les poissons Conformément à la mesure de conservation 471x1 ... Scientific Research Exemption Provisions for Finfish Adopted at meeting:  CCAMLR-XI Period in ...

   Resolution : 9/XI (1992)

8. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   sont présents dans la zone de la Convention. MESURE DE CONSERVATION 18/XIII Procédure d'accord de protection ... cette protection nécessaire; adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ... A de cette mesure de conservation. ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

9. Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)

   de cette Convention et aux principes de conservation suivants : • prévention de la diminution de la taille de toute ... des effets des changements environnementaux, afin de permettre la conservation durable des ressources ... climatique et pour garantir la poursuite de la conservation et de l'utilisation rationnelle des ressources ... Climate change Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- ...

   Resolution : 30/XXVIII (2009)

10. Resolution Resolution 35/XXXIV (2015)

    aux objectifs de la Convention et à l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission ... international comme n'ayant pas de nationalité porte atteinte à la Convention et aux mesures de conservation ... Vessels without nationality Adopted at meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- ...

    Resolution : 35/XXXIV (2015)

Pages