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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 26-01 4. Tous les résidus en matière ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... pour assurer la sécurité d'un navire et celle des personnes à bord ou la sauvegarde de la vie humaine en mer ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 5. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 6. Tous les résidus en matière plastique doivent ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   Engins tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ... la période du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante et les écarts notés par la Commission comme ... pour la période du 1er juillet [année] au 30 juin [année] [Partie contractante] Partie A : mesures ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ... de scientifiques , de membres de l'équipage à bord du navire. Est-il possible d'inviter des scientifiques ... UTILISES Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) : Forme de la maille (losange ou carré par ex ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... , année. Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme de la maille ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme de la maille ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... du permis, année. Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

    décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ... et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

    Conservation Measure : 52-01 (2003)

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