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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... à bord (kg) Espèces (y compris captures accessoires) Produit Secteur de capture (sous- zone ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ... Capture totale à bord (kg) Espèces (y compris captures accessoires) Produit Secteur ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ... Capture totale à bord (kg) Espèces (y compris captures accessoires) Produit Secteur ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

    proviendront de chacune des zones limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40°E et 50°E, 50°E et 60°E, 60 ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche dans cette division ... ouvertes et fermées consistent en une série de bandes nord-sud s'étendant de la côte jusqu'au-delà du pied ...

    Conservation Measure : 207/XIX (2000)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones ... La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement climatique ... climatique régional en Antarctique est le recul des glaces et l'effondrement de plates-formes glaciaires ... climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes glaciaires de la région ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

    de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes les courroies ... doivent en être coupées pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ... ___________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ Nombre de scientifiques __________ , de membres de l'équipage ___________ à bord du navire ...

    Conservation Measure : 64/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

    dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... de plates-formes glaciaires dans la péninsule antarctique, Préoccupée par le fait qu'il existe une forte ... probabilité que le changement climatique entraîne le recul ou l'effondrement d'autres plates-formes ...

    Conservation Measure : 24-04 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

    en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord en mer, et que des otaries continuent ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être conservés à bord du navire ...

    Conservation Measure : 26-01 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

    comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... : a) les zones ouvertes et fermées consistent en une série de bandes nord-sud s'étendant de la côte jusqu'au ... de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsque aucune bande ...

    Conservation Measure : 230/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

    les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière ...

    Conservation Measure : 26-01 (2009)

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