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  1. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    participant aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... premiers traits effectués dans une SSRU par chaque chalutier ou palangrier, nommés "première série ... atteint en premier, ou 10 tonnes de capture pour la pêche au chalut, sont nommés "seconde série ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

    le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... qui se termine le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard ... diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

    Conservation Measure : 52-02 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

    et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins ... pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ... du permis, année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

    Conservation Measure : 52-02 (2009)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    à bord de leur navire de pêche transmet les données VMS à l'État du pavillon, conformément ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 En chiffres ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    par la présente mesure de conservation s'assurent que l'ALC à bord de leur navire de pêche transmet les données ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

    rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... de capture (sous- zone/division CCAMLR) Capture totale à bord (kg) Quantité Capture à débarquer ... Modèle Numéro de série Scellés en place indiquant que le dispositif est à l’abri ...

    Conservation Measure : 10-03 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... seront déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ... diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... /B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR le 30 ... informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture et orientation ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et les numéros des CCD. À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Capture totale à bord (kg ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et les numéros des CCD. À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Capture totale à bord (kg ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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