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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   . 4. Sur tous les navires, toutes les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   , les captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

    à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 236/XX (2001)

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