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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   . 6. Tous les navires participant à cette pêcherie devront avoir à leur bord au moins un observateur nommé ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   : i) un système par lequel, grâce à l'installation de dispositifs de suivi par satellite installés à bord ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

   -zone statistique 48.4 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 127/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)

   doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 234/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 128/XVI (1997)

   -zone statistique 48.4 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 128/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

    doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-06 (2002)

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