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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les dé- lais précisés au paragraphe ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les délais précisés au paragraphe ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après avoir ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré ... remonté à bord dans une catégorie à part. 1 La collecte de données scientifiques et les protocoles ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   directement au secrétariat, qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   . 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer ... . Il est conseillé de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

    vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids ... de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie ...

    Conservation Measure : 51-06 (2014)

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