Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... qualifiés à bord. Dans la mesure du possible, les navires devront posséder l'équipement répondant ... de combinaisons de survie à l'immersion pour tous à bord ; c) des dispositions adéquates pour faire face ... ou des immobilisations ; e) un plan d'urgence de bord, approuvé5, contre la pollution par les hydrocarbures (SOPEP ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ... A30 A3 1 A32 A33 A34 A35 A36 A37 A3 8 A39 A40 B 1 B2 B3 B4 B5 B6 B7 B8 B9 BI0 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   % des traits ou unités de traits 2 durant la période pendant laquelle un observateur se trouve à bord ... et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   la forme prescrite et dans les délais visés au paragraphe 5 au secrétaire exécutif, i) celui-ci adresse ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   ses déclarations directement au secrétariat, ne transmet pas sa déclaration journalière sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2 doivent avoir à bord pour toute la durée ... en application : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte les données ... capturés et relâchés ou tués est déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, les hameçons doivent être ... la configuration est telle qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... à bord. 5. A compter du 1er août 2005, toute Partie contractante, dans la mesure du possible ... doit être conservée à bord du navire de pêche pour pouvoir être présentée à tout moment en cas ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

    de déchets de poissons ne peut prendre place que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons des déchets et têtes ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ...

    Conservation Measure : 25-02 (2003)

Pages