Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   Engins tous La Commission, Rappelant que la Commission a adopté toute une série de mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   incliné pour former un angle avec le flanc ou la superstructure du navire sont considérés appropriés si ... faisant contraste avec celle du fond pour que le marquage soit bien visible. ii) le fond doit former ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   des CCD, des CED et des CRED. v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp , sous quelque forme ... quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle ... dans un autre État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

    forme que ce soit, depuis un territoire relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange ... spp., sous quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant ... ou de forme, ne constitue pas une importation aux fins de la présente mesure de conservation. vii ... ) Débarquement : Le premier débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un ...

    Conservation Measure : 10-05 (2015)

Pages