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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   1996197 doit avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités ... de pêche menées pendant la période de pêche. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

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