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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

    4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

    Conservation Measure : 51-01 (2007)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

    1996197 doit avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités ... de pêche menées pendant la période de pêche. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

    Conservation Measure : 102/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

    °S, qui, dans la sous-zone statistique 88.1 couvrent les SSRU B, C, G : 30 tonnes de raies, 96 tonnes de Macrourus ... spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés en dehors de l'aire marine protégée ... doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... )8. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2018)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

    est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ...

    Conservation Measure : 88/XIV (1995)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

    5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

    Conservation Measure : 51-01 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018) et les SSRU B, C, G : 30 tonnes ... de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés ... remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être détectées ... participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    88.1 couvrent les SSRU B, C et G : 30 tonnes de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes ... de la marque. Sur tous les navires, toutes les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire ... )8. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

    48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... statistique 48.3 pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 196/XIX (2000)

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