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1. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... participant au régime de pêche expérimentale doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant ... du système international qui se trouvera à bord. Les échantillons devront, si possible, contenir au moins ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins ... 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

   2012 au 30 novembre 2013. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2013)

   de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2014)

    de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2014)

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